Schallschutzwand
Brevet suisse · CH659843 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH659843
- Numéro de demande
- CH001248/1983
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 1983
- Publié
- 27 févr. 1987
- Délivré
- 27 févr. 1987
- Radié
- 7 mars 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E01F 8/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
- 27 févr. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1987
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.