Badewanne

Brevet suisse · CH659937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH659937
Numéro de demande
CH002368/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1983
Publié
13 mars 1987
Délivré
13 mars 1987
Radié
31 mai 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/022 (2006.01)
Priorité
DE U8212629 03.05.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 mars 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Franz Kaldewei GmbH & Co.

Beckumer Strasse 33, D-59229 Ahlen, DE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Spreng, Georg

Altensteig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.