Radanordnung

Brevet suisse · CH660153 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH660153
Numéro de demande
CH004476/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1983
Publié
31 mars 1987
Délivré
31 mars 1987
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 3/04 (2006.01)
B60B 27/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 31 mars 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.