Korrosionsfestes Drosselklappenventil
Brevet suisse · CH660218 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH660218
- Numéro de demande
- CH001855/1983
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1983
- Publié
- 31 mars 1987
- Délivré
- 31 mars 1987
- Radié
- 5 avr. 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 1/226 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 31 mars 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1987
Parties
Inventeur
Ueda, Tomoyuki
Nobeoka-shi/Miyazaki-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.