Korrosionsfestes Drosselklappenventil

Brevet suisse · CH660218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH660218
Numéro de demande
CH001855/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1983
Publié
31 mars 1987
Délivré
31 mars 1987
Radié
5 avr. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 1/226 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  2. 31 mars 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1987

Parties

Inventeur

Ueda, Tomoyuki

Nobeoka-shi/Miyazaki-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.