Prothèse circulatoire

Brevet suisse · CH660299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH660299
Numéro de demande
CH005073/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 1984
Publié
15 avr. 1987
Délivré
15 avr. 1987
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
SE A8300578 03.02.1983
Demande PCT
PCT/SE1984/000025 26.01.1984
Publication PCT
WO1984/003036 16.08.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 15 avr. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.