Flügelrahmen

Brevet suisse · CH660394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH660394
Numéro de demande
CH004149/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1982
Publié
15 avr. 1987
Délivré
15 avr. 1987
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/06 (2006.01)
E06B 3/96 (2006.01)
Priorité
DE A3127510 11.07.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 15 avr. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1987

Parties

Inventeur

Hendel, Alfred

Nürnberg 10, DE

Albert, Herbert

Nürnberg 50, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.