Mécanisme de quantième perpétuel

Brevet suisse · CH660440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH660440
Numéro de demande
CH000286/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1985
Publié
30 avr. 1987
Délivré
30 oct. 1987
Radié
22 janv. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
G04B 19/26 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 30 oct. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1987

  3. 30 avr. 1987

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Dubois & Dépraz S.A.

1345 Le Lieu

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Dubois, Gérald

Le Lieu

Berthoud, François

Le Lieu

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.