Hochleistungsozonisator

Brevet suisse · CH660475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH660475
Numéro de demande
CH003107/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1984
Publié
30 avr. 1987
Délivré
30 avr. 1987
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 13/11 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 30 avr. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.