Détecteur de feu de type analogique

Brevet suisse · CH660808 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH660808
Numéro de demande
CH005692/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1984
Publié
15 juin 1987
Délivré
15 juin 1987
Radié
30 nov. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/10 (2006.01)
Priorité
JP A58-225255 29.11.1983
JP A59-85604 27.04.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1987

Parties

Inventeur

Sadataka, Yuchi

Sagamihara-shi/Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.