Ohrschmuck
Brevet suisse · CH661188 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH661188
- Numéro de demande
- CH002291/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 1984
- Publié
- 15 juil. 1987
- Délivré
- 15 juil. 1987
- Radié
- 9 mai 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 7/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 14 févr. 1997
Transféré
- Titulaire
- Carl Elsener, Uetlibergstrasse 60, 8902 Urdorf → FRIEDRICH ZETTL GmbH, Goethestrasse 40, D-75217 Birkenfeld, Allemagne
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 15 juil. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1987
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.