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Brevet suisse · CH661348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH661348
Numéro de demande
CH002763/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1983
Publié
15 juil. 1987
Délivré
15 juil. 1987
Radié
31 mai 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 27/10 (1985.01)
Priorité
AT A2244/82 09.06.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juil. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1987

Parties

Inventeur

Horn, Peter

Pottschach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.