Pompe pour fluide

Brevet suisse · CH661565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH661565
Numéro de demande
CH000961/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1985
Publié
31 juil. 1987
Délivré
31 juil. 1987
Radié
31 mars 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 juil. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Institut Cerac S.A.

Chemin des Larges Pièces, 1024 Ecublens VD

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Lagne, Ulf Jöran

Saltsjöbaden, SE

Denisart, Jean-Paul

La Conversion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.