Robinet mélangeur

Brevet suisse · CH661578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH661578
Numéro de demande
CH000534/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1985
Publié
31 juil. 1987
Délivré
31 juil. 1987
Radié
28 févr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 47/02 (2006.01)
F16K 11/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 juil. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Kitamuragokin Ind. Co., Ltd.

Kitamuragokin Ind. Co., Ltd

868 Tominaga, Miyama-cho, Yamagata-gun/Gifu Pref., JP

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

Kitamura, Yoshiaki

Yamagata-gun/Gifu Pref., JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.