Source de tension de référence
Brevet suisse · CH661600 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH661600
- Numéro de demande
- CH000203/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 1985
- Publié
- 31 juil. 1987
- Délivré
- 31 juil. 1987
- Radié
- 31 janv. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05F 3/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 31 juil. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.