Boîte de montre étanche

Brevet suisse · CH661834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH661834
Numéro de demande
CH003552/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1985
Publié
31 août 1987
Délivré
29 févr. 1988
Radié
31 août 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

  3. 31 août 1987

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.