Boîte de montre

Brevet suisse · CH662031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH662031
Numéro de demande
CH000532/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1985
Publié
15 sept. 1987
Délivré
15 mars 1988
Radié
5 févr. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 37/14 (2006.01)
A44C 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  2. 15 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988

  3. 15 sept. 1987

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Le Phare-Jean d'Eve S.A.

96, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

L'Information Horlogère Suisse

42, av. Léopold-Robert, 2301 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Schwarz, Jean-Claude

La Cibourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.