Fixation de sécurité pour ski à plaque pivotante
Brevet suisse · CH662060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH662060
- Numéro de demande
- CH005800/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 1984
- Publié
- 15 sept. 1987
- Délivré
- 15 sept. 1987
- Radié
- 31 déc. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/082 (2006.01)
- Priorité
- FR A83 20450 21.12.1983
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 sept. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1987
Parties
Mandataire
Inventeur
Besnier, Bertrand
Annecy, FR
Dimier, Jean-Pierre
Rumilly, FR
Gasquet, Denis
Annecy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.