Accouplement électromagnétique

Brevet suisse · CH662162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH662162
Numéro de demande
CH005554/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1984
Publié
15 sept. 1987
Délivré
15 sept. 1987
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 27/01 (2006.01)
F16D 65/34 (2006.01)
Priorité
US A557872 05.12.1983
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 15 sept. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Dana Corporation

4500 Dorr Street, Toledo/OH, US

Inventeur

Pardee, James A.

Janesville/WI, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.