Mitre de cheminée

Brevet suisse · CH662169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH662169
Numéro de demande
CH000696/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1985
Publié
15 sept. 1987
Délivré
15 sept. 1987
Radié
29 févr. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23L 17/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 sept. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Raymonde Burnier

1907 Saxon

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Burnier, Raymonde

Saxon

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