Marque pour le gibier

Brevet suisse · CH662198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH662198
Numéro de demande
CH000531/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1985
Publié
15 sept. 1987
Délivré
15 sept. 1987
Radié
5 févr. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G09F 3/06 (2006.01)
A01M 31/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  2. 15 sept. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Biwi S.A.

Route de Boécourt, 2855 Glovelier

Mandataire

L'Information Horlogère Suisse

42, av. Léopold-Robert, 2301 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Bourquard, Yves

Boécourt

Bourquard, Pierre

Boécourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.