Legehennenstall
Brevet suisse · CH662244 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH662244
- Numéro de demande
- CH004402/1983
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 1983
- Publié
- 30 sept. 1987
- Délivré
- 30 sept. 1987
- Radié
- 31 août 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 31/00 (2006.01)A01K 39/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 30 sept. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.