Poltroncina spianabile e pieghevole, appendibile

Brevet suisse · CH662258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH662258
Numéro de demande
CH004327/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1984
Publié
30 sept. 1987
Délivré
30 sept. 1987
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 4/04 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 30 sept. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1987

Parties

Inventeur

Sapper, Richard

Stuttgart-Degerloch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.