Hüftgelenkprothese
Brevet suisse · CH662268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH662268
- Numéro de demande
- CH001094/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1984
- Publié
- 30 sept. 1987
- Délivré
- 30 sept. 1987
- Radié
- 31 mars 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/36 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 30 sept. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.