Rohrleitung

Brevet suisse · CH662401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH662401
Numéro de demande
CH005550/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1983
Publié
30 sept. 1987
Délivré
30 sept. 1987
Radié
31 oct. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 13/06 (2006.01)
Priorité
DE A3241058 06.11.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 sept. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Brown, Boveri & Cie. Aktiengesellschaft, Mannheim

Kallstadter Strasse 1 Postfach 10 03 51, Mannheim 1, DE

Inventeur

Kremer, Siegfried

Rimbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.