Profil

Brevet suisse · CH662403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH662403
Numéro de demande
CH000560/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1983
Publié
30 sept. 1987
Délivré
30 sept. 1987
Radié
30 juin 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16S 3/06 (2006.01)
Priorité
SE A8203465 04.06.1982
Demande PCT
PCT/SE1983/000217 01.06.1983
Publication PCT
WO1983/004294 08.12.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 sept. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1987

Parties

Inventeur

Jilkén, Ann-Christin

Sundsvall, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.