Schmuckanhänger

Brevet suisse · CH662485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH662485
Numéro de demande
CH002108/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1986
Publié
15 oct. 1987
Délivré
15 oct. 1987
Radié
25 mai 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 15/00 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  2. 15 avr. 2002

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  3. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  4. 15 oct. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1987

Parties

Titulaire

HAMISU Maria Vogel

9000 St. Gallen

Inventeur

Vogel, Maria

St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.