Vorhangschiene

Brevet suisse · CH662493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH662493
Numéro de demande
CH005760/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1983
Publié
15 oct. 1987
Délivré
15 oct. 1987
Radié
23 oct. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47H 1/08 (2006.01)
A47H 15/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 15 oct. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Spirella AG

Am Wildbach, 8424 Embrach

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Baumann, Heinz

Zürich

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