Composés d'uranium, leur procédé de préparation et leur utilisation comme catalyseurs pour l'hydrogénation de composés organiques insaturés

Brevet suisse · CH662570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH662570
Numéro de demande
CH001222/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 1985
Publié
15 oct. 1987
Délivré
15 oct. 1987
Radié
31 mars 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 11/00 (2006.01)
B01J 31/26 (2006.01)
Priorité
FR A84 04928 29.03.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 oct. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Commissariat à l'Energie Atomique

31/33, rue de la Fédération, Paris 15e, FR

Mandataire

Anton J. Willi Patentanwalt

8800 Thalwil

Inventeur

Arnaudet, Lucile

Paris, FR

Folcher, Gérard

Orsay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.