Schieberventilanordnung

Brevet suisse · CH662626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH662626
Numéro de demande
CH002820/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1983
Publié
15 oct. 1987
Délivré
15 oct. 1987
Radié
31 mai 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/10 (2006.01)
B22D 39/00 (2006.01)
Priorité
US A381063 24.05.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 oct. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1987

Parties

Inventeur

Shapland, Earl Page

Sarasota/FL, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.