Procédé de fabrication d'éléments de fermeture

Brevet suisse · CH662630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH662630
Numéro de demande
CH004131/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1986
Publié
15 oct. 1987
Délivré
15 oct. 1987
Radié
28 févr. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 25/00 (2006.01)
C23C 16/00 (2006.01)
Priorité
IT A67138/85 12.02.1985
Demande PCT
PCT/US1986/000278 07.02.1986
Publication PCT
WO1986/004548 14.08.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 oct. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Masco Corporation

21001 Van Born Road, Taylor/MI, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Knapp, Alfons

Biberach/Riss, DE

Buzzi, Gunter

Schiltach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.