Abzugvorrichtung an einer Faustfeuerwaffe
Brevet suisse · CH662876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH662876
- Numéro de demande
- CH005110/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 1984
- Publié
- 30 oct. 1987
- Délivré
- 30 oct. 1987
- Radié
- 24 oct. 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F41C 19/08 (1985.01)F41C 3/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
- 15 mai 2002
Transféré
- Titulaire
- Hämmerli AG, Seonerstrasse 37, 5600 Lenzburg → S.A.T. Swiss Arms Technology AG, Baarerstrasse 12, 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 30 oct. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.