Boîte de montre-bracelet

Brevet suisse · CH662921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH662921
Numéro de demande
CH001189/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1986
Publié
13 nov. 1987
Délivré
13 mai 1988
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 13 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988

  3. 13 nov. 1987

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Walter Schaeren

2502 Biel/Bienne

Inventeur

Ray, Claude

Montezillon

Schaeren, Walter

Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.