Fixation de sécurité pour ski
Brevet suisse · CH662953 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH662953
- Numéro de demande
- CH001002/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1985
- Publié
- 13 nov. 1987
- Délivré
- 13 nov. 1987
- Radié
- 31 mars 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/081 (2006.01)
- Priorité
- FR A84 03664 09.03.1984
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 13 nov. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1987
Parties
Mandataire
Inventeur
Dimier, Jean-Pierre
Rumilly, FR
Rullier, Pierre
Annecy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.