Cellule de dépôt électrolytique sélectif
Brevet suisse · CH663038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH663038
- Numéro de demande
- CH003281/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 1985
- Publié
- 13 nov. 1987
- Délivré
- 13 nov. 1987
- Radié
- 31 juil. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25D 17/02 (2006.01)C25D 21/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 13 nov. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1987
Parties
Inventeur
Zwerner, Eric W.
Perroy
Fuvelle, Christian M. A.
St-Pierre-en-Faucigny, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.