Brandhemmendes Türblatt
Brevet suisse · CH663060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH663060
- Numéro de demande
- CH005474/1983
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 1983
- Publié
- 13 nov. 1987
- Délivré
- 13 nov. 1987
- Radié
- 31 oct. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 5/16 (2006.01)
- Priorité
- AT A3802/82 15.10.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 13 nov. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1987
Parties
Inventeur
Mitgutsch, Alfred
Krems/Donau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.