Bracelet articulé
Brevet suisse · CH663136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH663136
- Numéro de demande
- CH003680/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 1985
- Publié
- 30 nov. 1987
- Délivré
- 30 nov. 1987
- Radié
- 26 août 2005
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2005
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
- 31 oct. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 15 avr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 30 avr. 2001
Transféré
- Titulaire
- Grandjean S.A., 24, rue des Champs, 2300 La Chaux-de-Fonds → Montres Rado S.A., Bielstrasse 45, 2543 Lengnau b. Biel
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001
- 30 avr. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001
- 30 nov. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1987
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.