Steckverbinder-Gehäuse
Brevet suisse · CH663494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH663494
- Numéro de demande
- CH006950/1983
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 1983
- Publié
- 15 déc. 1987
- Délivré
- 15 déc. 1987
- Radié
- 27 déc. 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01R 13/74 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
- 15 déc. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.