Zu einer Warenbahn miteinander verbundene Textilgebilde
Brevet suisse · CH663510 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH663510
- Numéro de demande
- CH002551/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 1981
- Publié
- 31 déc. 1987
- Délivré
- 30 juin 1988
- Radié
- 30 avr. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 19/18 (2006.01)B65H 69/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1995
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995
- 30 juin 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1988
- 31 déc. 1987
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.