Anschlusskonsole an einem Oel- oder Gasbrenner

Brevet suisse · CH663654 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH663654
Numéro de demande
CH004501/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 1984
Publié
31 déc. 1987
Délivré
31 déc. 1987
Radié
30 sept. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/46 (2006.01)
F23D 11/36 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  2. 15 févr. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Landis & Gyr Betriebs AG, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 31 déc. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Siemens Building Technologies AG C-IPR

Gubelstrasse 22, 6300 Zug

Inventeur

Hummel, Günter

Rastatt, DE

Wissler, Karl-Anton

Rastatt 15, DE

Weishaupt, Siegfried, Dipl.-Ing.

Laupheim, DE

Besler, Franz, Dipl.-Ing.

Schwendi-Schönebürg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.