Rohrhalter

Brevet suisse · CH663830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH663830
Numéro de demande
CH002400/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 1984
Publié
15 janv. 1988
Délivré
15 janv. 1988
Radié
15 mai 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 3/00 (2006.01)
E04G 15/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 29 déc. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Imre Gregosits, Brunnenhöfli 12, 6012 Obernau → Agro AG, Korbackerweg 7, 5502 Hunzenschwil

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

  3. 15 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.