Installation d'alarme d'incendie

Brevet suisse · CH663853 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH663853
Numéro de demande
CH003539/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1985
Publié
15 janv. 1988
Délivré
15 janv. 1988
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/00 (2006.01)
G08B 25/00 (2006.01)
Priorité
JP A59-171337 17.08.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 15 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Hiromitsu, Ishii

Chiba-shi/Chiba-ken, JP

Yukio, Yamauchi

Atsugi-shi/Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.