Installation d'alarme d'incendie
Brevet suisse · CH663853 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH663853
- Numéro de demande
- CH003539/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 1985
- Publié
- 15 janv. 1988
- Délivré
- 15 janv. 1988
- Radié
- 31 août 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/00 (2006.01)G08B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP A59-171337 17.08.1984
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 15 janv. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Inventeur
Hiromitsu, Ishii
Chiba-shi/Chiba-ken, JP
Yukio, Yamauchi
Atsugi-shi/Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.