Hahn mit Kugelküken

Brevet suisse · CH663991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH663991
Numéro de demande
CH004998/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1984
Publié
29 janv. 1988
Délivré
29 janv. 1988
Radié
31 oct. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
Priorité
JP U58-166050 28.10.1983
JP U58-188583 08.12.1983
JP U59-110209 23.07.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Tsuno, Kazuhiko

Nobeoka-shi/Miyazaki-ken, JP

Sano, Nitiro

Nobeoka-shi/Miyazaki-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.