Fusée pour projectile

Brevet suisse · CH664010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664010
Numéro de demande
CH003025/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1985
Publié
29 janv. 1988
Délivré
29 janv. 1988
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42C 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 29 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Golay, Jean-Pierre

Viry, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.