Fusée pour projectile
Brevet suisse · CH664010 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH664010
- Numéro de demande
- CH003025/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 1985
- Publié
- 29 janv. 1988
- Délivré
- 29 janv. 1988
- Radié
- 31 juil. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42C 1/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 29 janv. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Golay, Jean-Pierre
Viry, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.