Installation d'alarme d'incendie

Brevet suisse · CH664032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664032
Numéro de demande
CH003320/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 1985
Publié
29 janv. 1988
Délivré
29 janv. 1988
Radié
31 juil. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/00 (2006.01)
Priorité
JP A59-160850 31.07.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Tetsuya, Nagashima

Arakawa-ku/Tokyo, JP

Eiji, Matsushita

Yokohama-shi/Kanagawa-ken, JP

Sadataka, Yuchi

Sagamihara-shi/Kanagawa-ken, JP

Akira, Kitajima

Yokohama-shi/Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.