Hysteresekupplung

Brevet suisse · CH664052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664052
Numéro de demande
CH003378/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1984
Publié
29 janv. 1988
Délivré
29 janv. 1988
Radié
11 juil. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02K 49/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 févr. 2000

    Transféré

    Titulaire
    LGZ Landis & Gyr Zug AG, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, Gubelstrasse 22, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 29 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.