Mütze

Brevet suisse · CH664071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664071
Numéro de demande
CH005892/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1984
Publié
15 févr. 1988
Délivré
15 févr. 1988
Radié
10 déc. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A42B 1/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  2. 30 sept. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Eugen Kressmann AG, Mühlemattstrasse 45, 3000 Bern → Roger Javet/cap factory, Route de la Corbaz 53, 1782 Lossy

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  3. 15 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Roger Javet/cap factory

1782 Lossy

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Javet, Roger

Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.