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Brevet suisse · CH664092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664092
Numéro de demande
CH005551/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1984
Publié
15 févr. 1988
Délivré
15 févr. 1988
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 3/08 (2006.01)
B01F 5/06 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
Priorité
DE A3342304 23.11.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 15 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Hallet, Peter

Bergisch Gladbach 2, DE

Hess, Erwin

Hückelhoven-Baal, DE

Mertens, Hans-Jürgen

Grevenbroich 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.