Kreuzgelenk

Brevet suisse · CH664197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664197
Numéro de demande
CH001190/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1984
Publié
15 févr. 1988
Délivré
15 févr. 1988
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 3/40 (2006.01)
Priorité
US A474152 10.03.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 15 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Pastor, William

Torrington/CT, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.