Kreuzgelenk
Brevet suisse · CH664197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH664197
- Numéro de demande
- CH001190/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 1984
- Publié
- 15 févr. 1988
- Délivré
- 15 févr. 1988
- Radié
- 31 mars 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 3/40 (2006.01)
- Priorité
- US A474152 10.03.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 15 févr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Pastor, William
Torrington/CT, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.