Hügelbeet-Umrahmung
Brevet suisse · CH664257 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH664257
- Numéro de demande
- CH003035/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 1984
- Publié
- 29 févr. 1988
- Délivré
- 29 févr. 1988
- Radié
- 30 juin 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 1/08 (2006.01)A01G 9/20 (2006.01)A01G 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A3328747 09.08.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
- 29 févr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.