Hügelbeet-Umrahmung

Brevet suisse · CH664257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664257
Numéro de demande
CH003035/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1984
Publié
29 févr. 1988
Délivré
29 févr. 1988
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 1/08 (2006.01)
A01G 9/20 (2006.01)
A01G 13/00 (2006.01)
Priorité
DE A3328747 09.08.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.