Fermoir pour bracelet

Brevet suisse · CH664269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664269
Numéro de demande
CH001443/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1985
Publié
29 févr. 1988
Délivré
29 févr. 1988
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 31 janv. 2000

    Créancier gagiste

    Créancier gagiste
    Bankers Trust Company, 1 Appold Street, Broad Gate, London EC2A 2HE, Royaume-Uni (supprimé)

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

  3. 15 janv. 1996

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    Bankers Trust Company, 1 Appold Street, Broad Gate, London EC2A 2HE, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

  4. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Fabrique Ebel SA

113, rue de la Paix, 2304 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Dr. Mathieu North

2001 Neuchâtel

Inventeur

Paolini, Jean

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.